Charte

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Charte écologique et Plan d'aménagement de la terre

Mission

Apprendre et être auto-suffisant autant que possible et autonome dans un mode de vie collectif et économiquement équitable.

Vivre en harmonie avec la terre et réduire l'empreinte et/ou l'impact sur notre environnement immédiat et global par un regroupement de citoyens sensibilisés, conscientisés et pragmatiques. (sugg. l'application du E.R.A.: efficacité, réalisation et action).

De manière concrète, les actions prises sont:

- Créer une collectivité écologique, équitable et durable par la construction de 6 habitations collectives et autonomes énergiquement;

-Créer une économie parallèle par la réduction de la consommations (réduction, recyclage, réutilisation et compostage) et le partage des biens tangibles et intangible;

-Implication obligatoire au sein de la collectivité et de la nouvelle économie;

-Pourvoir à la mission par la démonstration d'un modèle, la formation et l'éducation du Grand public;

-Préserver des espaces verts et protéger les ressources naturelles autour de nous à commencer par la non-revente du fond de terre;

-Permettre le développement de projets écologiques sur la terre par de petits travailleurs autonomes.

Article 1 Jouissance des biens

Chacun à droit de jouissance de sa résidence ou tous autres bâtiments collectifs, à condition de respecter la présente charte ainsi que toutes les modifications qui peuvent lui être apportés.

La loi du "gros bon sens" est de mise afin de ne pas nuire aux droits, us et coutumes de tous et chacun.

Article 2 Préambule

Les dispositions de la présente charte sont lues et interprétées dans le prolongement des sa mission. La nullité d'un article ou d'une partie d'un article n'entraîne pas la nullité des autres dispositions qui continuent de s'appliquer en y faisant les adaptations nécessaires.

Aucun article de la présente charte ne saurait avoir effet de soustraire toute personne de l'application d'une loi du Canada ou du Québec ou d'un règlement de la municipalité concernée ou d'un règlement de la municipalité régionale de compté couvrant la municipalité concernée.

La présente fait partie intégrante du contrat de vente ou contrat de copropriété.

Article 3 Arbitrage

S'il y a divergences d'opinions quant à l'interprétation de la présente charte, et que cette divergence semble vouloir persister après réunions de la collectivité, il est obligatoire de soumettre le litige à un arbitre/conseiller en litige indépendant.

La jouissance et l'usage des habitations et du terrain est sujette aux conditions de la présente.

Article 4 Interprétation:

Collectivité: S'entend le regroupement des personnes faisant partie des 6 habitations écologiques.

Terrain: Terre d'une superficie d'environ 80 acres située dans la région de la Haute-Yamaska en partie sur la municipalité de Shefford et sur la municipalité de St-Joachim-de-Shefford.

Approbation de la collectivité: Toute décision obtenue au 3/4 de la totalité les personnes faisant parties de la collectivité et ayant le droit de vote, sauf exception si la personne indique clairement par écrit de droit ne pas participé à cette décision. Tous les unités ont un pouvoir égal de vote.

Habitations: L'ensemble des bâtiments sur le terrain.

Unité d'habitation: Bâtiment pour l'usage résidentiel d'un membre de la collectivité seulement.

Caisse collective: Somme d'argent détenue en collectivité pour financer les projets collectifs obligatoires par priorité et par la suite les projets adoptés.

Article 5 Habitations

a. Construction des Habitations

La collectivité s'engage à créer des habitations harmonieuses avec le paysage naturel.

Les habitations doivent être construites de façon écologique et saine à partir de matériaux naturels et sains.

Le style extérieur des habitations sera soumis à l'approbation de la collectivité.

La superficie maximale extérieure pour une unité d'habitation (résidence) est de 1,600 pieds carrée excluant les aire collectives.

Les matériaux extérieurs et intérieurs utilisés seront soumis à l'approbation de la collectivité.

Les matériaux intérieurs suivants sont interdits: Tapis mur-à-mur, Tapis non-naturel, plancher dit "flottant", la mélamine.

Les revêtements naturels extérieurs des habitations permis sont: le bois, le crépis ou la pierre des champs.

Les toitures végétales, de chaumes, de bardeau de bois, de cuivre et de tôle sont permis seulement.

Le bois traité et les tapis d'imitation de gazon ou autre ne sont pas permis. (Si ça brûle et que ça produit des produits toxiques c'est prohibé!)

Les abris d'auto ou autre structure temporaire ou permanente, les clôtures, les enseignes, les lanternes, les drapeaux et les écriteaux ne sont pas permit au pourtour des habitations, sauf sur approbation de la collectivité.

Tous objets ou sujet de discordance relativement aux habitations est sujet à l'approbation de la collectivité.

Les locataires ou toute autre personne ne faisant par partie de la collectivité doivent respecter les dispositions de la présente charte.

Installations sanitaires

La collectivité s'engage à effectuer une gestion autonome et intégrée des excréments humains par le compostage, autant que possible.

Le système de Roseaux, ou système similaire approuvé par la collectivité, doit être privilégié par la collectivité pour le traitement des eaux grise.

Approvisionnements énergétiques

Les habitations ainsi que tous les bâtiments sur le terrain doivent être conçus pour une utilisation rationnelle d'électricité par des appareils "non-énergivores" et des techniques écologiques d'approvisionnement.

Les sources d'énergie suivantes sont fortement recommandées: éolienne, solaire et hydroélectrique.

Seuls les foyers de masse sont acceptés ou technologie supérieure, sauf pour les petites habitations le poêles à combustion est permis s'il est conforme à la norme EPA (Environmental Protection Agencie).

Il est interdit de se prévaloir davantage de bois de chauffage sur la propriété que la quantité déterminée et à l'endroit spécifié par la collectivité.

Stationnement

Les voitures doivent être stationnées dans l'aire prévue (zone: stationnement collective).

Les matériaux suivant pour le revêtement du stationnement ou autre chemin sont exclusivement les suivants: pierre, pierre concassée, gravier, dale de pierre. Tous les autre revêtement comme l'asphalte, le pavé uni, la brique et le béton est interdit

Un maximum de 2 places est autorisé par unité d'habitation.

Les stationnements ne peuvent en aucun cas servir de lieu d'entreposage ou de remisage de bateaux, remorques, roulottes ou autres équipements divers, sauf sur approbation de la collectivité.

Aucun véhicule motorisé ne sera permit dans la zone d'habitation.

Chaque membre de la collectivité est en charge des frais engendrés pour la construction de son unité d'habitation, incluant les installations sanitaires, raccordement électriques et téléphonique ainsi que pour l'approvisionnement en eau.

Construction du/des bâtiment(s) collectifs

But déservi: Aire collectif pour les festivités. Cuisine pour la transformation des produits et autosuffisance alimentaire. Endroit de repos et lecture. Local pour biens partageables. Friperie. Atelier de bois. Chambre froide. Garage

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